Mention légale

1 – IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE 

Nom de l’entreprise : S.quisse
Propriétaire : Solène Laffont
Statut juridique : Entreprise Individuel ( EI )
Activité : Architecture d’intérieur
Adresse : 5 chemin d’Antraygues 07310 LA ROCHETTE
Adresse email : sl.squisse@gmail.com
Numéro SIRET : 93043608400014

2 – HÉBERGEMENT DU SITE 

Nom de l’hébergeur :  SAS OVH,

Adresse 2 rue Kellermann– 59100 Roubaix – France

Site : www.ovh.com

3 – CONFIDENTIALITÉ 

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

4 –  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le site internet et tous ses contenus : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels … 

Sont la propriété exclusive de S.quisse, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de S.quisse. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

5 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES  

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez me contacter à l’adresse mail suivante : sl.squisse@gmail.com

6 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ  

S.quisse s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site internet. Toutefois, je ne saurais garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7 – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Je ne peux être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni des pratiques de confidentialité de ces sites.La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

8 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

9 – CONTACT  

Pour toute question ou information concernant le site ou son contenu, vous pouvez me contacter à l’adresse mail suivante : sl.squisse@gmail.com